1. Éditeur du site
Dénomination sociale : Ecomalt Énergie
Forme juridique : SASU
SIRET : 831 109 160 000 34
Adresse : Chalette-sur-Loing, France
Téléphone : 07 81 86 52 13
Email : ecomalt.energie@gmail.com
Directeur de la publication : Le représentant légal de la société Ecomalt Énergie.
2. Hébergement du site
3. Certifications et activité réglementée
Ecomalt Énergie exerce une activité réglementée dans le domaine des installations thermiques.
- Certification RGE QualiPAC
- Certification RGE QualiSol
- Certification RGE QualiPV
Ces certifications attestent de la compétence et de la qualité des prestations réalisées, et permettent l’éligibilité aux aides financières (MaPrimeRénov’, CEE…).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, structure) est la propriété exclusive d’Ecomalt Énergie ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Protection des données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message) sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer vos droits :
Email : ecomalt.energie@gmail.com
Téléphone : 07 81 86 52 13
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Cookies
Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (sécurité, navigation).
Aucun cookie publicitaire ou de suivi (Google Analytics, Facebook Pixel…) n’est déposé sans votre consentement.
7. Responsabilité
Ecomalt Énergie met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations présentes sur ce site. Cependant, la société ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité du site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l’entreprise.